Marque enregistrée - Marque en non vigueur

O'CLAIR
SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES (société anonyme)

Numéro de dépôt :
94509460
Date de dépôt :
04/03/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/03/2004

Présentation de la marque O'CLAIR

Déposée le 4 mars 1994 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « O'CLAIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-15 du 15 avril 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES domicilié(e) Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON S/RHONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 305 320 681 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque O'CLAIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94509460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque O'CLAIR est expirée depuis le 4 mars 2004.

SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES a également déposé les autres marques suivantes : LES JARDINS DE MON MOULIN , HUNY , PHOCEA , TANIS , ICELAND CROWN , LA SELECTION


SOCIETE POUR L'OLIVE ET LES PRODUITS ALIMENTAIRES (société anonyme) - Le Petit Frigolet, 13150 TARASCON S/RHONE - France - SIREN 305320681


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-33

Publication - Publication le 15 avr. 1994 au BOPI 1994-15

Eaux (boissons), eaux minérales, eaux gazeuses